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Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou son représentant autorisé, et que vous soupçonnez qu'un produit présent sur notre site web porte atteinte à vos droits, nous vous prions de nous contacter immédiatement. Nous nous engageons à prendre des mesures rapides pour protéger vos intérêts légitimes.
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- Une description détaillée de l'œuvre ou du matériau, incluant son emplacement exact sur notre site web (c'est-à-dire l'URL du produit).
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- Une déclaration écrite confirmant votre conviction de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ou autre propriétaire de propriété intellectuelle, son mandataire ou en vertu de la loi applicable.
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Veuillez noter que l'adresse courriel [email protected] est exclusivement réservée aux plaintes relatives à la violation du droit d'auteur et des marques de commerce. Pour toute autre question ou préoccupation, veuillez contacter notre service à la clientèle. Nous nous engageons à résoudre rapidement tout litige présumé en matière de propriété intellectuelle et à défendre les droits des titulaires de droits.
Nous apprécions sincèrement les plaintes légitimes et justifiées et traitons chaque signalement avec le plus grand sérieux. Toutefois, le dépôt d'une fausse notification d'infraction peut entraîner des conséquences juridiques, notamment la responsabilité civile et le remboursement des frais d'avocat. En cas de doute quant à la validité de votre réclamation ou du contenu concerné, nous vous recommandons de consulter un professionnel du droit avant de soumettre votre notification. Nous saluons votre engagement en faveur de la protection des droits de propriété intellectuelle et nous réjouissons de collaborer avec vous afin de garantir le respect intégral des lois et réglementations applicables.